La classification des produits sur Private Patent  

La classification des produits retenue sur Private Patent est celle de la classification internationale des brevets.


 

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La classification des produits se répartie en 8 sections principales numérotées de A à H.

En cliquant sur l'un ou l'autre des titres de ces sections vous accéderez aux détails de la section sélectionnée :


SECTION A - NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

SECTION C - CHIMIE; MÉTALLURGIE

SECTION D - TEXTILES; PAPIER

SECTION E - CONSTRUCTIONS FIXES

SECTION F - MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

SECTION G - PHYSIQUE

SECTION H - ÉLECTRICITÉ



SECTION A - NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

ACTIVITÉS RURALES
A 01 - AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE

ALIMENTATION; TABAC
A 21 - CUISSON AU FOUR; PÂTES ALIMENTAIRES
A 22 - BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A 23 - ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A 24 - TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS

OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
A 41 - VÊTEMENTS
A 42 - CHAPELLERIE
A 43- CHAUSSURES
A 44 - MERCERIE; BIJOUTERIE
A 45 - OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
A 46 - BROSSERIE
A 47 - AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)

SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
A 61 - SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
A 62 - SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE (échelles E06C)
A 63 - SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS


SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

SÉPARATION; MÉLANGE
Notes ( Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations).

(1) - Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C.

(2) Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
(i) à l'état physique de la matière à séparer;
(ii) au principe du procédé utilisé pour la séparation;
(iii) aux types particuliers d'appareils.
Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
(a) Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
(b) Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
(c) Séparation: solide/solide.

(3) Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.


B 01 - PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL (fours, cornues en général F27)
B 02 - BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B 03 - SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation des isotopes B01D 59/00; broyage ou désagrégation B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en œuvre des procédés physiques B04) [5]
B 04 - APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES
B 05 - PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)
B 06 - PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B 07 - SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées)
B 08 - NETTOYAGE
B 09 - ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G21F 9/28)

FAÇONNAGE
B 21 - TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, découpage au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D 1/00)
B 22 - FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES
B 23 - MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
B 24 - MEULAGE; POLISSAGE
B 25 - OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B 26 - OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION
B 27 - TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B 28 - TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
B 29 - TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
B 30 - PRESSES
B 31 - FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
B 32 - PRODUITS STRATIFIÉS

IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
B 41 - IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)
B 42 - RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
B 43 - MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B 44 - ARTS DÉCORATIFS

TRANSPORTS OU MANUTENTION
B 60 - VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B 61 - CHEMINS DE FER
B 62 - VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B 63 - NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
B 64 - AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B 65 - MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B 66 - HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B 67 - OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B 3/00; pompes en général F04; siphons F04F 10/00; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)
B 68 - BOURRELLERIE; CAPITONNAGE

TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES; NANOTECHNOLOGIE
B 81 - TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B 82 - NANOTECHNOLOGIE




SECTION C - CHIMIE; MÉTALLURGIE
Note : Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
- Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
- Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
- Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
- Terres rares: Sc, Y, lanthanides
- Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
- Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
- Halogènes: F, Cl, Br, I, At
- Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
- Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
- Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
- Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
- Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
- Groupe du fer: Fe, Co, Ni
- Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
- Métaux: éléments autres que les non-métaux
- Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus.

Notes : Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

(1) La section C couvre:
(a) la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
(b) la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
(c) certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
(d) certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
(e) la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.

(2)
(a) En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
(b) Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
(c) Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
- Certains procédés d'extraction de A61K;
- La purification chimique de l'air de A61L;
- Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
- Les procédés et appareils chimiques de B 01;
- L'imprégnation du bois de B27K;
- Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;
- Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
(d) Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
- le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
- le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
- les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.
(e) Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE
C 01 - CHIMIE INORGANIQUE (traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques C04B 35/00; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse C25B)
C 02 - TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)
C 03 - VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C 04 - CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C) [4]
C 05 - ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00) [4]
C 06 - EXPLOSIFS; ALLUMETTES
C 07 - CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/44; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00) [2]
C 08 - COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
C 09 - COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
C 10 - INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
C 11 - HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
C 12 - BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
C 13 - INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C) [4]
C 14 - PEAUX; PELLETERIES; CUIRS

MÉTALLURGIE
C 21 - MÉTALLURGIE DU FER
C 22 - MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
C 23 - REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES (par métallisation des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C 17/06); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F) [2]
C 25 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques C02F 1/46; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente classe, C23C 28/00, C23F 17/00; protection anodique ou cathodique C23F; croissance des monocristaux C30B; par métallisation des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/04; méthodes d'analyse électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M) [4]
C 30 - CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B01D 9/00)




SECTION D - TEXTILES; PAPIER

TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

D 01 - FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
D 02 - FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
D 03 - TISSAGE
D 04 - TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
D 05 - COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
D 06 - TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
D 07 - CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES

PAPIER
D 21 - FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE




SECTION E - CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

E 01 - CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS (de tunnels E21D)
E 02 - HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E 03 - ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
E 04 - BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
E 05 - SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E 06 - PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES

FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
E 21 - FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE




SECTION F - MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES

Notes : Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F01 à F04 )
Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.

(1) Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.

(2) Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
- "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
- "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
- "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
-"déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
- "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
- "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
- "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
- "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
- le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
- les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
- le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne.
- "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston;
- "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
- "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
- "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
- "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états;
- "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
- en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression.

(3) Dans la présente sous-section:
- les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes F01L, F01M, F01N, F01P, sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de F01 à F04;
- la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en F01M, F01N, F01P, sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en F01B.

(4) Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
- le principe qui a présidé à leur élaboration,
- les critères de rangement dont elles se réclament, et
- leur complémentarité.
(i) Principe - Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note.
Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.
Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.
Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.
C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.
(ii) Critères - Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:
Machines; machines motrices; pompes.
Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:
Déplacement positif; déplacement non positif.
Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:
Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.
Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles: Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.

F 01 - "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL (moteurs à combustion F02; "machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR
F 02 - MOTEURS À COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
F 03 - "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F 04 - "MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec pompes manuelles A62C 11/00, avec pompes à moteur A62C 25/00; alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes F02B; pompes à injection de combustible F02M; pompes à ions H01J 41/12; pompes électrodynamiques H02K 44/02)

TECHNOLOGIE EN GÉNÉRAL
F 15 - DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL
F 16 - ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F 17 - STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)

ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
F 21 - ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
F 22 - PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz B01J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section C; enlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, F23J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur F24H, F28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F28G)
F 23 - APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION
F 24 - CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60 à B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
F 25 - RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
F 26 - SÉCHAGE
F 27 - FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie A21B, fours pour la fusion du verre C03B, fours à coke, procédés de cokéfaction C10B, C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G, hauts fourneaux C21B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier C21C, fours pour le traitement thermique des métaux C21D, fours d'émaillage C23D; fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc C22B 9/00; appareils à combustion F23; chauffage électrique H05B) [4]
F 28 - ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K 5/00; agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F24F 13/30)

ARMEMENT; SAUTAGE
F 41 - ARMES
F 42 - MUNITIONS; SAUTAGE




SECTION G - PHYSIQUE

Notes :
(1) - Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).

(2) - Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G 01, de la "commande" et de la "régulation" de G 05.

(3) - Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

INSTRUMENTS
G 01 - MÉTROLOGIE (comptage G06M); ESSAIS
G 02 - OPTIQUE (fabrication des éléments ou des appareils optiques B24B, B29D 11/00, C03 ou autres sous-classes appropriées; matériaux en soi, voir les endroits appropriés, p.ex. C03B, C03C)
G 03 - PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N) [4]
G 04 - HOROMÉTRIE
G 05 - COMMANDE; RÉGULATION
G 06 - CALCUL; COMPTAGE (calculateurs de marque pour jeux A63B 71/06, A63D 15/20, A63F 1/18; combinaisons d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul B43K 29/08)
G 07 - DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
G 08 - SIGNALISATION (dispositifs d'indication ou de présentation en soi G09F; transmission d'images H04N)
G 09 - ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
G 10 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
G 11 - ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
G 12 - DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS

SCIENCE NUCLÉAIRE
G 21 - PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE




SECTION H - ÉLECTRICITÉ

Note : Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

I. La section H couvre:
(a) - les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
(b) - la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
(c) - l'électricité appliquée, qui couvre:
(i) les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
(ii) quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
(1) - les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
(2) - la technique électrique des rayons X;
(3) - la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
(d) - les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
(e) - la technique des communications;
(f) - l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 57 à 59 du Guide d'utilisation de la Classification.

II. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
(a) - Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
(b) - Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
(i) les procédés et appareils thérapeutiques de A 61;
(ii) les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B 01 et B 03 et de la sous-classe B23K;
(iii) l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
(iv) les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
(vvi) toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
(c) - Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.

III. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
(a) - Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F 27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F 21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
(b) - Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
(c) - Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F 21;
(d) - En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

H 01 - ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
H 02 - PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
H 03 - CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
H 04 - TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
H 05 - TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS

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